Alors que Snav, Fnam et UFC-Que Choisir échangent des amabilités sur leurs responsabilités respectives dans la gestion des dossiers du nuage de cendres, l'engrenage implacable de la justice avance. Sans états d'âme, force majeure ou pas, les tribunaux condamnent les agences qui ont refusé de prendre à leur charge les frais de rapatriement de leurs clients.
La récente décision du tribunal de proximité qui cloue au pilori Voyages Carrefour en est le parfait exemple.
La notion de force majeure, autrefois principe sacro-saint, vole aujourd'hui en éclats sous les coups de boutoir du droit consumériste.
"Il n'y a plus de force majeure, résume dépité Jean Brajon, patron d'Héliades, car le consommateur a toujours raison..."
Certes les juristes nous diront qu'il ne s'agit là que de la décision d'un tribunal de proximité.
Mais la décision (judicieuse) de l'Hypermarché de ne pas tenter le diable malgré ses moyens juridiques, traduit la crainte (en persévérant) de jurisprudences qui pourraient ruiner, définitivement, ce principe déjà très affaibli du droit civil.
Une attitude intelligente qui évite aussi de braquer les consommateurs compte tenu de l'image déjà sérieusement écornée des professionnels.
Dommage que Voyages Carrfour n'ait pas songé, compte tenu de la modicité du dossier, à trouver une solution à l'amiable qui aurait fait l'affaire de tous...
Il a préféré "payer pour voir" et là ... c'est tout vu !
La notion de force majeure, autrefois principe sacro-saint, vole aujourd'hui en éclats sous les coups de boutoir du droit consumériste.
"Il n'y a plus de force majeure, résume dépité Jean Brajon, patron d'Héliades, car le consommateur a toujours raison..."
Certes les juristes nous diront qu'il ne s'agit là que de la décision d'un tribunal de proximité.
Mais la décision (judicieuse) de l'Hypermarché de ne pas tenter le diable malgré ses moyens juridiques, traduit la crainte (en persévérant) de jurisprudences qui pourraient ruiner, définitivement, ce principe déjà très affaibli du droit civil.
Une attitude intelligente qui évite aussi de braquer les consommateurs compte tenu de l'image déjà sérieusement écornée des professionnels.
Dommage que Voyages Carrfour n'ait pas songé, compte tenu de la modicité du dossier, à trouver une solution à l'amiable qui aurait fait l'affaire de tous...
Il a préféré "payer pour voir" et là ... c'est tout vu !
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source: TourMag
